Marque expirée - Marque en non vigueur

INTEGRAL
SUPRA SA

Numéro de dépôt :
1407134
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017

Présentation de la marque INTEGRAL

Déposée le 7 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTEGRAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 Rue du Général Leclerc,67216 OBERNAI (dossier no 2332994) - 67216 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPRA domicilié(e) BP 22, 28 rue du Général Leclerc,67216 OBERNAI CEDEX (dossier no 2332994) - 67216 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTEGRAL est expirée depuis le 7 mai 2017.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA SA - 28 Rue du Général Leclerc,67216 OBERNAI (dossier no 2332994) - 67216 - France - SIREN 675880710


SUPRA - BP 22, 28 rue du Général Leclerc,67216 OBERNAI CEDEX (dossier no 2332994) - 67216 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332994 - Publication au BOPI 2007-01-26

Renouvellement sans limitation n°2089852 - Publication au BOPI 1997-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232680 - Publication au BOPI 1997-02-13

Inscription - Transmission de propriété n°38113 - Publication au BOPI

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.