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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUPRA
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INITIALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

INITIALES
SUPRA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98713785
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2018

Présentation de la marque INITIALES

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INITIALES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2361443) - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2361443) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INITIALES est expirée depuis le 21 janvier 2018.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA Société Anonyme - 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2361443) - 67210 - France - SIREN 675880710


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2361443) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270046 - Publication au BOPI 1999-01-11

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361443 - Publication au BOPI 2008-01-22

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Cheminées métalliques ; produits en métal pour cheminées à savoir: chenets, plaques de cheminées, grilles de cheminées, capuchons de cheminées, mitres de cheminées, tuyaux de cheminées, poutres de cheminées, grilles de cheminées, tiroirs de cheminées, pare-feu, tous ces produits étant métalliques. Cheminées d'appartements ; foyers fermés de cheminées ; barbecues ; poêles à bois. Cheminées à l'exception des cheminées de navire et des cheminées de locomotive.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.