Déposée le 16 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SUPRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HOMY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2390246) - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2390246) - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPRA Société Anonyme - 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2390246) - 67210 - France - SIREN 675880710
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2390246) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2008 n°2390246 - Publication au BOPI 2008-11-21
Renouvellement sans limitation n°2139980 - Publication au BOPI 1999-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Foyers de cheminée en tous genres, inserts, cheminées en tous genres et notamment cheminée en prêt à monter, poêles à bois, poêles à mazout, radiateurs à bain d'huile, radiateurs à gaz, radiateurs électriques et, plus généralement, radiateur convecteurs, barbecues mobiles et fixes et, plus généralement, appareils et installations de chauffage, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage et de ventilation.Articles de camping et articles de plein air, à savoir barbecues.Pierres naturelles, pierres artificielles, matériaux de constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, balustre, clôture non métalliques, régulateur de tirage, appareils et instruments électriques, de contrôle, de mesurage plus généralement, tous appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographique, cinématographique, optiques, de pesage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignements;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à prépaiement,caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toute ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HOMY"