Déposée par voie électronique le 2 février 2010 par la Société Anonyme (SA) SUPRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOME CERAM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPRA, Société Anonyme - 28 rue du Général Leclerc - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 675880710
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Appareils de chauffage, à bois ou électriques ; poêles (appareils de chauffage), radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. ;
Vente en gros ou au détail d'appareils de chauffage, à bois ou électriques, de poêles (appareils de chauffage), de radiateurs, y compris de radiateurs soufflants, de cheminées d'appartement, de foyers et d'inserts de cheminées, de grilles de foyers et d'inserts, de cendriers de foyers et d'inserts, de hottes d'aération, de diffuseurs d'air chaud, de distributeurs d'air chaud et de bouches d'air chaud pour hottes d'aération, de souffleries (parties d'installation d'aération), d'appareils de ventilation, d'appareils et d'installations de climatisation ; services rendus dans le cadre de la vente au détail, de la vente en gros, de la vente par correspondance et de la vente en ligne de ces produits ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne.
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