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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUPRA
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ELEGANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
SUPRA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98736172
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2018

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 5 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEGANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2375383) - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2375383) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 5 juin 2018.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA Société Anonyme - 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2375383) - 67210 - France - SIREN 675880710


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2375383) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375383 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Appareils de chauffage, foyers Cheminées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.