Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIMOMETRE
SUPRA SA

Numéro de dépôt :
97677507
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2017

Présentation de la marque CLIMOMETRE

Déposée le 7 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIMOMETRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 Rue du Général Leclerc,67216 OBERNAI (dossier no 2332995) - 67216 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPRA domicilié(e) BP 22, 28 rue du Général Leclerc,67216 OBERNAI CEDEX (dossier no 2332995) - 67216 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMOMETRE est expirée depuis le 7 mai 2017.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA SA - 28 Rue du Général Leclerc,67216 OBERNAI (dossier no 2332995) - 67216 - France - SIREN 675880710


SUPRA - BP 22, 28 rue du Général Leclerc,67216 OBERNAI CEDEX (dossier no 2332995) - 67216 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332995 - Publication au BOPI 2007-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Appareil de mesure à savoir instrument d'aide à la détermination de la puissance de refroidissement pour climatiser un volume et/ou une pièce Appareil de climatisation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.