Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMINEES RICHARD LE DROFF
SUPRA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3142721
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
21/01/2012
CHEMINEES RICHARD LE DROFF de SUPRA

Présentation de la marque CHEMINEES RICHARD LE DROFF

Déposée le 21 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CHEMINEES RICHARD LE DROFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque CHEMINEES RICHARD LE DROFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINEES RICHARD LE DROFF est expirée depuis le 21 janvier 2012.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA (Société Anonyme) - 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI - 67210 - France - SIREN 675880710


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; manchons et raccords de gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; cheminées métalliques ; colonnes métalliques (parties de construction) ; matériaux de construction métalliques, notamment pour cheminées, inserts et foyers. Cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyer et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération, et plus généralement appareils de chauffage ; souffleries (parties d'installation d'aération) , appareils de ventilation. Cheminées (non métalliques) ; capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits non métalliques) ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction, briques ; pierres, matériaux et briques réfractaires, marbre ; ouvrages de tailleurs de pierre ; bois d'oeuvre, bois façonné ; matériaux de construction non métalliques. Verre pour cheminées, pour inserts de cheminées et pour foyers de cheminées (verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction) .

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.