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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUPRA
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CERAM COMPACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERAM COMPACT
SUPRA SA

Numéro de dépôt :
94541502
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2004

Présentation de la marque CERAM COMPACT

Déposée le 17 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERAM COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28, rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPRA SA - France.

La marque CERAM COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAM COMPACT est expirée depuis le 17 octobre 2004.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA SA - 28, rue du Général Leclerc, 67210 OBERNAI - France - SIREN 675880710


SUPRA SA - France


Inscription le 7 juillet 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°187348 - Publication au BOPI 1995-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires