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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUPRA
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CERAM+
Marque expirée - Marque en non vigueur

CERAM+
SUPRA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1341218
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2016

Présentation de la marque CERAM+

Déposée le 31 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SUPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERAM+ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA domicilié(e) 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2305705) - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2305705) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERAM+ est expirée depuis le 31 janvier 2016.

SUPRA a également déposé les autres marques suivantes : S , INOXIUM , DESSUS FROID , HOMY , Valmon - foyers , ROCK GARD , STOP'AIR , SCALEO , CLASSEO , ATRIER


SUPRA Société Anonyme - 28 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2305705) - 67210 - France - SIREN 675880710


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2305705) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation n°2059473 - Publication au BOPI 1996-35

Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2006 n°2061243 - Publication au BOPI 2006-01-20

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2006 n°2305705 - Publication au BOPI 2006-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Inscription le 21 juin 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°435802 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 4 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167354 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 29 octobre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208427 - Publication au BOPI 1996-10-29

Inscription le 10 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336537 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 6 décembre 1993 - Transmission de propriété n°165991 - Publication au BOPI 1993-12-06

Baignoires, lavabos, éviers, installations et appareils pour le bain, cuvettes et sièges de toilettes, toilettes, garnitures de baignoires, garnitures façonnées de fours et de fourneaux et, plus généralement, appareils et installations sanitaires et de cuisine, en tous genres, et notamment en matériaux de synthèse composés de matières minérales; appareils de distribution d'eau chaude, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation.; Baignoires, lavabos, éviers, installations et appareils pour le bain, cuvettes et sièges de toilettes, toilettes, garnitures de baignoires, garnitures façonnées de fours et de fourneaux et, plus généralement, appareils et installations sanitaires et de cuisine, en tous genres, et notamment en matériaux de synthèse composés de matières minérales.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.