Marque expirée - Marque en non vigueur

MINI CERAM
SUPRA Société Anonyme 28 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI

Numéro de dépôt :
3628342
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2019
MINI CERAM de SUPRA 28 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI

Présentation de la marque MINI CERAM

Déposée par voie électronique le 9 février 2009 par la Société Anonyme (SA) SUPRA 28 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINI CERAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPRA 28 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI CERAM est expirée depuis le 9 février 2019.

SUPRA 28 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI a également déposé les autres marques suivantes : MICADUO


SUPRA Société Anonyme 28 rue du Général Leclerc 67210 OBERNAI - France - SIREN 675880710


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Cheminées métalliques ; gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; manchons et raccords de gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; colonnes métalliques (parties de construction) ; matériaux de construction métalliques, notamment pour cheminées, inserts et foyers. ;

Appareils de chauffage électriques, radiateurs, y compris radiateurs soufflants ; cheminées d'appartement, foyers et inserts de cheminées, grilles de foyers et d'inserts, cendriers de foyers et d'inserts, hottes d'aération, diffuseurs d'air chaud, distributeurs d'air chaud et bouches d'air chaud pour hottes d'aération ; souffleries (parties d'installation d'aération), appareils de ventilation. Appareils et installations de climatisation. ;

Cheminées (non métalliques) ; capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, rallonges de cheminées et tuyaux de cheminées (tous ces produits non métalliques) ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction, briques ; pierres, matériaux et briques réfractaires, marbre ; ouvrages de tailleurs de pierre ; bois d'oeuvre, bois façonné ; verre pour cheminées, pour inserts de cheminées et pour foyers de cheminées ; matériaux de construction non métalliques.