Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SupportPlus
SUPPORTPLUS FRANCE SAS (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE)

Numéro de dépôt :
3214070
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013
SupportPlus de SUPPORTPLUS FRANCE(SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Présentation de la marque SupportPlus

Déposée le 3 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPPORTPLUS FRANCE(SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SupportPlus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPPORTPLUS FRANCE(SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 95 RUE DE FRANCE , BP 322,77309 FONTAINEBLEAU CEDEX - 77309 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 330 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPPORTPLUS FRANCE SAS domicilié(e) 95 RUE DE FRANCE , BP 322,77309 FONTAINEBLEAU CEDEX - 77309 - France.

La marque SupportPlus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SupportPlus est expirée depuis le 3 mars 2013.


SUPPORTPLUS FRANCE SAS (SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE) - SIEGE SOCIAL : 95 RUE DE FRANCE , BP 322,77309 FONTAINEBLEAU CEDEX - 77309 - France - SIREN 443330253


SUPPORTPLUS FRANCE SAS - 95 RUE DE FRANCE , BP 322,77309 FONTAINEBLEAU CEDEX - 77309 - France


Inscription le 1 août 2003 - retrait partiel n°374915 - Publication au BOPI 2003-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisations ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateur.