Déposée le 7 mars 1995 par la société SUPPLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO-SUPPLEX CAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la société SUPPLEX domicilié(e) 53, Rue Pasteur, 72500 CHATEAU-DU-LOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 251 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque BIO-SUPPLEX CAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561636.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPPLEX - 53, Rue Pasteur, 72500 CHATEAU-DU-LOIR - France - SIREN 577251127
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203358 - Publication au BOPI 1996-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Aliments et boissons diététiques pour adultes non à usage médical à base de cacao ou de chocolat, produits laitiers, yaourts et crèmes à base de cacao et de chocolat, boissons lactées chocolatées où le lait prédomine et beurre de cacao, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou à base de constituants issus de l'agriculture biologique.Aliments diététiques pour adultes non à usage médical à base de cacao ou de chocolat, cacao et chocolats, chocolats en barre, en pâte à tartiner, en tablette et en poudre, préparations à base de cacao et de chocolat pour le petit déjeuner sous forme de poudre ou de granulés solubles et biscuits, pâtisserie, confiserie, glaces alimentaires et crèmes glacées à base de cacao et de chocolat, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou à base de constituants issus de l'agriculture biologique.Algues pour l'alimentation humaine issues de l'aquaculture biologique
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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