Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SUPERVOX SANITAIRE ET JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALFADIS MOTOCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPERVOX SANITAIRE ET JARDIN domicilié(e) ayant son siège social ZI du Midi, 31190 Auterive - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.
La marque ALFADIS MOTOCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALFADIS MOTOCULTURE est expirée depuis le 9 mars 2000.
SUPERVOX SANITAIRE ET JARDIN, Société Anonyme - ayant son siège social ZI du Midi, 31190 Auterive - France
Cabinet Morelle Bardou - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Huiles pour moteurs, notamment huiles pour moteurs deux temps et huile multigrade;huile de chaîne pour graissage.Tondeuses de gazon, motobineuses et motoculteurs;remorques pour tondeuses de gazon;moteurs, bougies pour moteurs et pièces détachées de moteurs pour tondeuses de gazon, motobineuses et motoculteurs;lames, porte-lames, sécurités de lames, roues, accouplements, embrayages, cordons de lanceurs pour tondeuses de gazon, motobineuses et motoculteurs;tronÇonneuses;moteurs, bougies, pièces détachées de moteurs, cordons de lanceurs chaînes et guides de tronÇonneuses;moteurs électriques, groupes électrogènes;pulvérisateurs pour l'agriculture ou le jardinage;compresseurs, nettoyeurs à haute pression.Dispositifs d'allumage électronique, condensateurs électrique connecteurs électriques. Tracteurs de jardin, tondeuses de gazon auto-tractées, moteurs, accouplements, embrayages, roues, moyeux de tracteurs de jardin et de tondeuses de gazon autotractées
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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