Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.I.A.C.
Mr SUPERVIELLE-LARROUDE Gérard

Numéro de dépôt :
1272294
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2004
S.I.A.C. de SUPERVIELLE-LARROUDE Gérard

Présentation de la marque S.I.A.C.

Déposée le 23 mai 1984 par monsieur SUPERVIELLE-LARROUDE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.I.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SUPERVIELLE-LARROUDE Gérard domicilié(e) 13-15, Rue des Ormeaux, 75020 PARIS (dossier no 2033141) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SUPERVIELLE-LARROUDE Gérard domicilié(e) (dossier no 2033141) - France.

La marque S.I.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.I.A.C. est expirée depuis le 23 mai 2004.

SUPERVIELLE-LARROUDE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPTS & SYSTEMES , WORDSOFT , Microbus


Mr SUPERVIELLE-LARROUDE Gérard - 13-15, Rue des Ormeaux, 75020 PARIS (dossier no 2033141) - France


Monsieur SUPERVIELLE-LARROUDE Gérard - (dossier no 2033141) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1994 n°2033141 - Publication au BOPI 1994-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 15 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178588 - Publication au BOPI 1994-11-15

Tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations;tous documents, supports d'informations préenregistrés ou non, notamment sous forme de disques, disquettes, bandes, cassettes ou cartouches;d'une maniére plus générale tous systémes appareils et instruments et leurs accessoires pour le traitement des informations liées d'une maniére directe ou indirecte aux opérations d'Approbation des Comptes;Banques de données gérées par ordinateur consultables par télématique ou tous moyens radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;Conception, développement, production, diffusion, et distribution de logiciels et de progiciels généralisés, ou spécifiques à la profession de Conseiller Juridique sans limitations, pour tous types d'applications de gestion mis en oeuvre sur ordinateurs ou équipements, ou équipements programmables sans distinction de catégories et de marques;Edition, distribution, abonnement de livres, revues, magasines, journaux et périodiques;Publicité, distribution de prospectus;Méthodologie et méthodes didactielles;Formation, enseignement, tenue de séminaires, d'expositions et de toutes manifestations; Production et distribution de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.