Déposée le 2 juillet 1984 par SUPERVIELLE-LARROUDÉ GÉRARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Microbus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SUPERVIELLE-LARROUDÉ GÉRARD, PHILIPPE domicilié(e) 13-15, RUE DES ORMEAUX - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR. GÉRARD SUPERVIELLE-LARROUDÉ domicilié(e) 13-15, RUE DES ORMEEAUX - 75020 - PARIS - France.
La marque Microbus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Microbus est expirée depuis le 2 juillet 2024.
SUPERVIELLE-LARROUDÉ GÉRARD a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPTS & SYSTEMES , WORDSOFT
SUPERVIELLE-LARROUDÉ GÉRARD, PHILIPPE - 13-15, RUE DES ORMEAUX - 75020 - PARIS - France
MR. GÉRARD SUPERVIELLE-LARROUDÉ - 13-15, RUE DES ORMEEAUX - 75020 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2005 n°2280310 - Publication au BOPI 2005-01-27
Inscription le 8 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175992 - Publication au BOPI 1994-09-08
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2035337 - Publication au BOPI 2005-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2562539 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-27
Tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; tous supports d'informations préenregistrés ou non, notamment sous forme de disques, disquettes, bandes, cassettes ou cartouches ; d'une manière plus générale tous systémes appareils et instruments pour le traitement des informations, leurs accessoires et piéces détachées, vente, exploitation, location, gestion de tous appareils, matériels, machines, équipements et dispositifs de traitement d'informations ; banques de données gérées par ordinateurs, consultables par télématique ou tous moyens radiophoniques télégraphiques ou téléphoniques ; services de programmation, et de traitement à façon de données ; étude de tous appareils, matériels, machines, dispositifs et équipements de saisie, stockage, calcul, conversion, traitement et transmission de données ; travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnelles ; ingéniérie dans le domaine du traitement de l'information ; tout procédé en général ; services de conseils et d'études dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des matériels liés au traitement de l'information (bureautique, informatique, productique, robotique) ; conception, développement production, diffusion et distribution de logiciels et de progiciels généralisés ou spécifiques à chaque catégories professionnelles sans limitations, pour tous types d'applications industrielles ou de gestion, mis en oeuvre sur ordinateurs ou équipements programmables sans distinction de catégories et de marques ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils informations, renseignements d'affaires ; édition, abonnements, de livres, revues, magasines, journaux et périodiques ; publicité, distribution de prospectus ; méthodologies et méthodes didactielles ; formation, enseignement, tenue de séminaires, d'expositions et de toutes manifestations ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; production et distribution de films ; importation ou exportation de tous produits et services cités ci-dessus.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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