Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOURCES
SUPERNATURE

Numéro de dépôt :
4621725
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2030
SOURCES de SUPERNATURE

Présentation de la marque SOURCES

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par SUPERNATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est SUPERNATURE domicilié(e) 106 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie Guilloux domicilié(e) 11 RUE portalis - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCES arrivera à expiration en date du 7 février 2030.

SUPERNATURE a également déposé les autres marques suivantes : Sources , SUPERNATURE


SUPERNATURE - 106 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Monsieur Jean-Marie Guilloux - 11 RUE portalis - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Inscription le 20 avril 2020 - Retrait partiel n°785500 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 2 octobre 2020 - Retrait partiel n°796748 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques, tous les services précités étant exclusivement utilisés en lien avec la production et la vente de produits alimentaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), tous les services précités étant exclusivement utilisés en lien avec la production et la vente de produits alimentaires.