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Marques déposées par l'association loi 1901 SUPERMOT#INTEGRAL
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SUPERMOT# integral
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPERMOT# integral
SUPERMOT#INTEGRAL Association loi 1901
Christophe CHOQUET
Dominique LE BOUIL

Numéro de dépôt :
3444614
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2016
SUPERMOT# integral de SUPERMOT#INTEGRAL

Présentation de la marque SUPERMOT# integral

Déposée le 2 août 2006 par l'association loi 1901 SUPERMOT#INTEGRAL, Christophe CHOQUET, Dominique LE BOUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERMOT# integral »

Les déposants sont l'association loi 1901 SUPERMOT#INTEGRAL domicilié(e) 3 résidence de la Sabotte,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France, Christophe CHOQUET domicilié(e) 3 résidence de la Sabotte,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France, Dominique LE BOUIL domicilié(e) 3 résidence de la Sabotte,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPERMOT#INTEGRAL domicilié(e) 3 résidence de la Sabotte,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERMOT# integral est expirée depuis le 2 août 2016.


SUPERMOT#INTEGRAL Association loi 1901 - 3 résidence de la Sabotte,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France

Christophe CHOQUET - 3 résidence de la Sabotte,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France

Dominique LE BOUIL - 3 résidence de la Sabotte,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France


SUPERMOT#INTEGRAL - 3 résidence de la Sabotte,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Cadres de cycles et de motocycles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.