Déposée le 1 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SUPERMARKET SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUBO SS SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPERMARKET SYSTEMS domicilié(e) 2, Chemin du Charme et du Carrosse, 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque TUBO SS SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPERMARKET SYSTEMS, (Société Anonyme) - 2, Chemin du Charme et du Carrosse, 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France
CABINET NETTER - France
Inscription le 1 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52088 - Publication au BOPI 1991-03-01
Appareils pour le nettoyage et la désinfection, notamment par projection de liquide à haute pression; pièces constitutives de ces appareils et accessoires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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