Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARIOT-MATIC
SUPERMARKET SYSTEMS, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1535966
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1999

Présentation de la marque CHARIOT-MATIC

Déposée le 12 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SUPERMARKET SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARIOT-MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPERMARKET SYSTEMS domicilié(e) 2, Chemin du Charme et du Carrosse , 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CHARIOT-MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARIOT-MATIC est expirée depuis le 12 juin 1999.

SUPERMARKET SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SS TURBO SPRAY , CHARIOT MATIC , SUPERMARKET SYSTEMS , CATENA-LOCKS , TESTMARKET , SMS INTERNATIONAL , ECOMANIA , ENTRY SYSTEMS , CART MATIC , SMS MANAGEMENT


SUPERMARKET SYSTEMS, (Société Anonyme) - 2, Chemin du Charme et du Carrosse , 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Installations et appareils pour encourager la clientèle à restituer des chariots utilisés pour transporter des marchandises achetées, les équipements de tels installations et appareils comme des rails de guidage, des détecteurs, des parcs ou tables de stockage, des remorques pour le transport de chariots, des rouleaux de timbres, des cartes pour collecter les timbres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.