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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUPERMARCHE DOLLE
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à côté de chez vous! ESPACE TIVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

à côté de chez vous! ESPACE TIVAL
SUPERMARCHE DOLLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3691929
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/11/2019
à côté de chez vous! ESPACE TIVAL de SUPERMARCHE DOLLE

Présentation de la marque à côté de chez vous! ESPACE TIVAL

Déposée le 18 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SUPERMARCHE DOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « à côté de chez vous! ESPACE TIVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPERMARCHE DOLLE domicilié(e) 45 rue d'Illzach - 68260 - KINGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 802 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD, Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque à côté de chez vous! ESPACE TIVAL est expirée depuis le 18 novembre 2019.


SUPERMARCHE DOLLE, société anonyme - 45 rue d'Illzach - 68260 - KINGERSHEIM - France - SIREN 328802004


Thierry BURKARD, Avocat - 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537169 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café • farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).