Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT TECH
SUPERIOR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94509997
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque SOFT TECH

Déposée le 4 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SUPERIOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFT TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUPERIOR domicilié(e) 8 Avenue de Chardonnet, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 820 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque SOFT TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT TECH est expirée depuis le 4 mars 2004.

SUPERIOR a également déposé les autres marques suivantes : SUPERFLIGHT , SUPERIOR BOUTIQUE , CONCEPT , OSUP , (Marque figurative) , POUCE , SUPERIOR , S SUPERIOR , SUPERFLITE , VOYAGER...


SUPERIOR (Société Anonyme) - 8 Avenue de Chardonnet, 25000 BESANCON - France - SIREN 562820134


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Malles, valises, sacs de voyage, sacs de sport, porte-documents, serviettes, mallettes, et notamment mallettes pour documents et mallettes de beauté, cartables, trousses d'écoliers.Mallettes pour produits de toilette

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.