Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSUP
SUPERIOR, société anonyme
SUPERIOR S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
97692372
Date de dépôt :
21/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2007

Présentation de la marque OSUP

Déposée le 21 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SUPERIOR et la Société Anonyme (SA) SUPERIOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SUPERIOR domicilié(e) PELOUSEY, 25170 RECOLOGNE - France et la Société Anonyme (SA) SUPERIOR domicilié(e) PELOUSEY, 25170 RECOLOGNE (correction BOPI 1998-19) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque OSUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSUP est expirée depuis le 21 août 2007.

SUPERIOR a également déposé les autres marques suivantes : SUPERFLIGHT , SUPERIOR BOUTIQUE , CONCEPT , (Marque figurative) , POUCE , SUPERIOR , S SUPERIOR , SUPERFLITE , VOYAGER... , IMPERATOR


SUPERIOR, société anonyme - PELOUSEY, 25170 RECOLOGNE - France

SUPERIOR S.A., société anonyme - PELOUSEY, 25170 RECOLOGNE (correction BOPI 1998-19) - France - SIREN 5


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Trousses d'écoliers. Bagages ; cartables, porte-documents, parapluies et housses de parapluies, mallettes, articles de maroquinerie en imitations cuir ou matières synthétiques (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), pochettes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à provisions, sacs à main, sacs de voyage, sacs de sport, sacoches, serviettes, valises, malles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.