Déposée le 17 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPERGROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELAN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPERGROUP domicilié(e) 27 avenue des Murs du Parc - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 069 549 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE domicilié(e) 34 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France.
La marque ELAN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPERGROUP, sas - 27 avenue des Murs du Parc - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 383069549
ASTINE, Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE - 34 rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531939 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2014 n°2571744 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses combustibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons aux fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception les bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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