Marque enregistrée - Marque en vigueur

OpTEAsoft
SuperGrid Institute

Numéro de dépôt :
4547717
Date de dépôt :
30/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
OpTEAsoft de SuperGrid Institute

Présentation de la marque OpTEAsoft

Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par SuperGrid Institute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OpTEAsoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est SuperGrid Institute domicilié(e) 23 Rue Cyprian - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Juliette BOURRIERES domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque OpTEAsoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OpTEAsoft arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.


SuperGrid Institute - 23 Rue Cyprian - 69100 - VILLEURBANNE - France


Cabinet Beau de Loménie, Madame Juliette BOURRIERES - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Logiciels dans les domaines du transport, de la distribution, de la production, de la consommation d’électricité et du stockage d’énergie ; suites de logiciels dans les domaines du transport, de la distribution, de la production, de la consommation d’électricité et du stockage d’énergie ; logiciels relatifs aux réseaux de transport et de distribution d’électricité, aux moyens de production d’électricité, aux foyers de consommation d’électricité et aux moyens de stockage d’énergie ; suites de logiciels relatifs aux réseaux de transport et de distribution d’électricité, aux moyens de production d’électricité, aux foyers de consommation d’électricité et aux moyens de stockage d’énergie ; logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux réseaux de transport et de distribution d’électricité, aux moyens de production d’électricité, aux foyers de consommation d’électricité et aux moyens de stockage d’énergie ; suites de logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux réseaux de transport et de distribution d’électricité, aux moyens de production d’électricité, aux foyers de consommation d’électricité et aux moyens de stockage d’énergie ; logiciels de comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection de réseaux de transport et de distribution d’électricité, de moyens de production d’électricité, de foyers de consommation d’électricité et de moyens de stockage d’énergie ; suites de logiciels de comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection de réseaux de transport et de distribution d’électricité, de moyens de production d’électricité, de foyers de consommation d’électricité et de moyens de stockage d’énergie ; logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux systèmes complexes pouvant agréger des réseaux de transport d’électricité, de distribution d’électricité, des moyens de production d’électricité, des foyers de consommation d’électricité et des moyens de stockage d’énergie ; suites de logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux systèmes complexes pouvant agréger des réseaux de transport d’électricité, de distribution d’électricité, des moyens de production d’électricité, des foyers de consommation d’électricité et des moyens de stockage d’énergie ; logiciels de comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection de systèmes complexes pouvant agréger des réseaux de transport d’électricité, de distribution d’électricité, des moyens de production d’électricité, des foyers de consommation d’électricité et des moyens de stockage d’énergie ; suites de logiciels de comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection de systèmes complexes pouvant agréger des réseaux de transport d’électricité, de distribution d’électricité, des moyens de production d’électricité, des foyers de consommation d’électricité et des moyens de stockage d’énergie ; logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux architectures de raccordement de moyens de production d’électricité ; suites de logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux architectures de raccordement de moyens de production d’électricité ; logiciels de comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection d’architectures de raccordement de moyens de production d’électricité ; suites de logiciels de comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection d’architectures de raccordement de moyens de production d’électricité ; logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux réseaux de distribution et de transport d’électricité à haute ou moyenne tension, en courant alternatif (AC) ou continu (DC) ; suites de logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux réseaux de distribution et de transport d’électricité à haute ou moyenne tension, en courant alternatif (AC) ou continu (DC) ; logiciels de comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection de réseaux de distribution et de transport d’électricité à haute ou moyenne tension, en courant alternatif (AC) ou continu (DC) ; suites de logiciels de comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection de réseaux de distribution et de transport d’électricité à haute ou moyenne tension, en courant alternatif (AC) ou continu (DC) ;

élaboration (conception) de logiciels, édition de logiciels, installation de logiciels, maintenance en matière de logiciel, mise à jour de logiciels, support technique et consultation en matière de logiciels, location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS) et exploitation de logiciels dans les domaines du transport, de la distribution, de la production, de la consommation d’électricité et du stockage d’énergie ; élaboration (conception) de logiciels, édition de logiciels, installation de logiciels, maintenance en matière de logiciel, mise à jour de logiciels, support technique et consultation en matière de logiciels, location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS) et exploitation de logiciels dans le domaine des réseaux de transport et de distribution d’électricité, aux moyens de production d’électricité, aux foyers de consommation d’électricité et aux moyens de stockage d’énergie ; élaboration (conception) de logiciels, édition de logiciels, installation de logiciels, maintenance en matière de logiciel, mise à jour de logiciels, support technique et consultation en matière de logiciels, location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS) et exploitation de logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux réseaux de transport et de distribution d’électricité, aux moyens de production d’électricité, aux foyers de consommation d’électricité et aux moyens de stockage d’énergie ; élaboration (conception) de logiciels, édition de logiciels, installation de logiciels, maintenance en matière de logiciel, mise à jour de logiciels, support technique et consultation en matière de logiciels, location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS) et exploitation de logiciels pour la comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection de réseaux de transport et de distribution d’électricité, de moyens de production d’électricité, de foyers de consommation d’électricité et de moyens de stockage d’énergie ; élaboration (conception) de logiciels, édition de logiciels, installation de logiciels, maintenance en matière de logiciel, mise à jour de logiciels, support technique et consultation en matière de logiciels, location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS) et exploitation de logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux systèmes complexes pouvant agréger des réseaux de transport d’électricité, de distribution d’électricité, des moyens de production d’électricité, des foyers de consommation d’électricité et des moyens de stockage d’énergie ; élaboration (conception) de logiciels, édition de logiciels, installation de logiciels, maintenance en matière de logiciel, mise à jour de logiciels, support technique et consultation en matière de logiciels, location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS) et exploitation de logiciels pour la comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection de systèmes complexes pouvant agréger des réseaux de transport d’électricité, de distribution d’électricité, des moyens de production d’électricité, des foyers de consommation d’électricité et des moyens de stockage d’énergie ; élaboration (conception) de logiciels, édition de logiciels, installation de logiciels, maintenance en matière de logiciel, mise à jour de logiciels, support technique et consultation en matière de logiciels, location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS) et exploitation de logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux architectures de raccordement de moyens de production d’électricité ; élaboration (conception) de logiciels, édition de logiciels, installation de logiciels, maintenance en matière de logiciel, mise à jour de logiciels, support technique et consultation en matière de logiciels, location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS) et exploitation de logiciels pour la comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection d’architectures de raccordement de moyens de production d’électricité ; élaboration (conception) de logiciels, édition de logiciels, installation de logiciels, maintenance en matière de logiciel, mise à jour de logiciels, support technique et consultation en matière de logiciels, location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS) et exploitation de logiciels pour l’étude, la modélisation, l’optimisation, la simulation, l’analyse technique, économique et environnementale, l’analyse de risque, l’aide à la décision et la gestion des actifs relatives aux réseaux de distribution et de transport d’électricité à haute ou moyenne tension, en courant alternatif (AC) ou continu (DC) ; élaboration (conception) de logiciels, édition de logiciels, installation de logiciels, maintenance en matière de logiciel, mise à jour de logiciels, support technique et consultation en matière de logiciels, location de logiciels informatiques, logiciel-service (SaaS) et exploitation de logiciels comparaison de solutions technologiques, de principes d’architecture ou de concepts (algorithmes) de contrôle et de protection de réseaux de distribution et de transport d’électricité à haute ou moyenne tension, en courant alternatif (AC) ou continu (DC).