Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPERGEL 28
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPERGEL 28 domicilié(e) Route d'Illiers - 28120 - NOGENT-SUR-EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 066 429 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPERGEL 28, M. Alexis LEMAITRE domicilié(e) Route d'Illiers - 28120 - NOGENT-SUR-EURE - France.
La marque SITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951887.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPERGEL 28, SAS - Route d'Illiers - 28120 - NOGENT-SUR-EURE - France - SIREN 400066429
SUPERGEL 28, M. Alexis LEMAITRE - Route d'Illiers - 28120 - NOGENT-SUR-EURE - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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