Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICEMEAT FRENCH QUALITY
SUPERGEL 28, SASU

Numéro de dépôt :
4050817
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2023
ICEMEAT FRENCH QUALITY de SUPERGEL 28

Présentation de la marque ICEMEAT FRENCH QUALITY

Déposée le 28 novembre 2013 par SUPERGEL 28TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ICEMEAT FRENCH QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est SUPERGEL 28TODO domicilié(e) ROUTE D'ILLIERS - 28120 - NOGENT-EURE-EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 893 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPERGEL 28, M. LEMAITRE ALEXIS domicilié(e) ROUTE D'ILLIERS - 28120 - NOGENT-EURE-EURE - France.

La marque ICEMEAT FRENCH QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICEMEAT FRENCH QUALITY est expirée depuis le 28 novembre 2023.

SUPERGEL 28 a également déposé les autres marques suivantes : SITOP , SEA COOL , SUPERGEL


SUPERGEL 28, SASU - ROUTE D'ILLIERS - 28120 - NOGENT-EURE-EURE - France - SIREN 504893561


SUPERGEL 28, M. LEMAITRE ALEXIS - ROUTE D'ILLIERS - 28120 - NOGENT-EURE-EURE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.