Déposée le 1 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPERFRUITICALS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUITS AT HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPERFRUITICALS domicilié(e) 1 Allée Jean Rostand, Pépinière Technopole, Bordeaux Montesquieu, 33650 MARTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 285 949 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FRUITS AT HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUPERFRUITICALS, Société par Actions Simplifiée - 1 Allée Jean Rostand, Pépinière Technopole, Bordeaux Montesquieu, 33650 MARTILLAC - France - SIREN 522285949
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base des produits précités.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; extraits végétaux ; extraits de fruits et légumes pour la consommation animale.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool pour la consommation humaine.
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