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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPERCHAUSS'34
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CHAUSS'11
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'11
SUPERCHAUSS'34, SAS

Numéro de dépôt :
3839631
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
CHAUSS\'11 de SUPERCHAUSS\'34

Présentation de la marque CHAUSS'11

Déposée le 16 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPERCHAUSS'34 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSS'11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPERCHAUSS'34 domicilié(e) 15 RUE PAUL HEROULT - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 007 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPERCHAUSS'34 domicilié(e) 15 RUE PAUL HEROULT - 34500 - BEZIERS - France.

La marque CHAUSS'11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'11 est expirée depuis le 16 juin 2021.


SUPERCHAUSS'34, SAS - 15 RUE PAUL HEROULT - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 328007554


SUPERCHAUSS'34 - 15 RUE PAUL HEROULT - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.