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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPER SPORT
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SPORT-WAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORT-WAY
SUPER SPORT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1554732
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2019

Présentation de la marque SPORT-WAY

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPER SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORT-WAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPER SPORT domicilié(e) Zone Industrielle de la Pierre Blanche - 35135 - CHANTEPIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 200 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPORT-WAY est expirée depuis le 5 octobre 2019.

SUPER SPORT a également déposé les autres marques suivantes : Gymness , GOOD LOOK , BY SPORT , CARTE SUPER SPORT La carte de fidélité


SUPER SPORT, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de la Pierre Blanche - 35135 - CHANTEPIE - France - SIREN 609200977


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154194 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487310 - Publication au BOPI 2008-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411199 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514567 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Vêtements, chaussures, chapellerie;habillement d'automobilistes, articles et habillement relatif au bain, bas, bérets, blouses, caleÇons, casquettes, ceintures, robes de chambre, chandails, chaussettes, chemises, combinaisons en tous genres, "à l'exception des combinaisons de plongée", vêtements confectionnés, vêtements prêt à porter ou sur mesure, corsages, costumes, couches, culottes, écharpes, sous-vêtements, lingerie du corps, foulards, fourrures, gabardines, gilets, gants, imperméables, jarretelles, jarretières, jersey, jupes, manteaux, pantalons, pardessus, peignoirs et en règle générale tout article d'habillement;bonneterie, tous types de bottes, bottes, bottines, brodequins, pantoufles, chaussures et chaussons en tous genres.Tous types de jeux à l'exclusion des partis de courses de chevaux, de jeux qui les concernent et leurs règles;tous types d'articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].