Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER LEAGUE
SUPER LEAGUE PTY LIMITED (société de droit australien)

Numéro de dépôt :
96607484
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2006

Présentation de la marque SUPER LEAGUE

Déposée le 25 janvier 1996 par SUPER LEAGUE PTY LIMITED (société de droit australien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER LEAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est SUPER LEAGUE PTY LIMITED (société de droit australien), domicilié(e) Level 10, Robell House, 287 Elizabeth Street, SYDNEY NSW 2000 AUSTRALIE - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAKER & McKENZIE - France.

La marque SUPER LEAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER LEAGUE est expirée depuis le 25 janvier 2006.


SUPER LEAGUE PTY LIMITED (société de droit australien) - Level 10, Robell House, 287 Elizabeth Street, SYDNEY NSW 2000 AUSTRALIE - Australie


BAKER & McKENZIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Papier, carton; serviettes en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, linge de table en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, rideaux en papier, drapeaux en papier, écriteaux en papier ou en carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, cornets de papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, tubes en carton, images; produits de l'imprimerie; articles (pour reliures); photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir; malettes pour documents, sacs à dos de montagne, sacs, carnassières, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, filets à provisions, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sangles de cuir, bandoulières (courroies) en cuir, sacs de plage, boîtes à chapeaux en cuir, porte-cartes, caisses en cuir ou en carton-cuir, sacs à main, poignées de valise, étuis pour clés en cuir (maroquinerie), cordons en cuir, (maroquinerie), cordons en cuir, laisses en cuir, porte-feuilles, porte-documents, bourses, sacs à dos, serviettes d'écoliers, cartables, sacoches pour porter les enfants, mallettes pour vêtements, sacs à outils, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), coffres de voyage, malles, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases", sacs à roulettes; peaux d'animaux; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); bouteilles, bols, boîtes en verre, étuis pour peignes, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, tasses non en métaux précieux, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, pots à fleurs, boules de verre, vaporisateurs à parfums, pulvérisateurs de parfums, brûle-parfums, saladiers, saucières non en métaux précieux, enseignes en porcelaine ou en verre, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, nécessaires de toilette, verres (récipients). Linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de table, linge de maison, sacs de couchage, taies d'oreillers, serviettes en matières textiles, gants de toilette, mouchoirs en matières textiles, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, chiffons, housses de protection pour meubles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières plastiques, bannières, drapeax en matières textiles, couvertures de voyage, étiquettes en tissu, textiles non tissés. couvertures de lit et de table, Tissus - Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des chapeaux, balles de jeu, ballons de jeu, boules de jeu, gants de base-ball, table pour tennis de table, tables pour football de salon, sacs de golf, crosses de golf, gants de golf, matériel pour le tir à l'arc , raquettes, appareils pour le culturisme, disques pour le sport, bicyclettes fixes d'entraînement; décorations pour arbres de Noël.Divertissement, éducation, loisirs, jeux d'argent; activités sportives, entraînement, formation pratique, services de clubs et organisation de compétitions sportives en relation avec la ligue et l'union de rugby et de football

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.