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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPER CHAUSS 34
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CHAUSS'13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'13
SUPER CHAUSS 34, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4070171
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2024
CHAUSS\'13 de SUPER CHAUSS 34

Présentation de la marque CHAUSS'13

Déposée par voie électronique le 20 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPER CHAUSS 34 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAUSS'13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUPER CHAUSS 34 domicilié(e) ZI le Capiscol, 15 rue paul héroult - 34500 - Béziers - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 007 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPER CHAUSS 34, M. Jean Raymond Lopez domicilié(e) ZI le Capiscol, 15 rue paul héroult - 34500 - Béziers - France.

La marque CHAUSS'13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'13 est expirée depuis le 20 février 2024.

SUPER CHAUSS 34 a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSS'81 , SUPER CHAUSS'34 , CHAUSS'66 , CHAUSS'34 , CHAUSS'06 , CHAUSS'12 , Notre savoir-faire est notre histoire , CHAUSS'30 , CHAUSS'84 , CHAUSS'83


SUPER CHAUSS 34, société par actions simplifiée - ZI le Capiscol, 15 rue paul héroult - 34500 - Béziers - France - SIREN 328007554


SUPER CHAUSS 34, M. Jean Raymond Lopez - ZI le Capiscol, 15 rue paul héroult - 34500 - Béziers - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.