SOC
Présentation de la marque SOC
Déposée le 19 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) SUPEMEC Anciens Etablissements CONSTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOC est expirée depuis le 19 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018