Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPELESS
SUPELESS SARL

Numéro de dépôt :
93470728
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque SUPELESS

Déposée le 1 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPELESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPELESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPELESS domicilié(e) 1, Passage Jean Jaurès, 91290 ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 823 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATER Alain - France.

La marque SUPELESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPELESS est expirée depuis le 1 juin 2003.


SUPELESS SARL - 1, Passage Jean Jaurès, 91290 ARPAJON - France - SIREN 390823953


PATER Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

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