Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTA Master of Technology Administration
Supelec Ecole Supérieure d'Electricité, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3804350
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2021
MTA Master of Technology Administration de Supelec Ecole Supérieure d\'Electricité

Présentation de la marque MTA Master of Technology Administration

Déposée le 8 février 2011 par Supelec Ecole Supérieure d'Electricité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTA Master of Technology Administration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Supelec Ecole Supérieure d'Electricité, association loi de 1901 domicilié(e) 3 Joliot Curie - 91192 - GIF SUR YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Supelec Ecole Supérieure d'Electricité domicilié(e) 3 Joliot Curie - 91192 - GIF SUR YVETTE - France.

La marque MTA Master of Technology Administration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTA Master of Technology Administration est expirée depuis le 8 février 2021.


Supelec Ecole Supérieure d'Electricité, association loi de 1901 - 3 Joliot Curie - 91192 - GIF SUR YVETTE - France


Supelec Ecole Supérieure d'Electricité - 3 Joliot Curie - 91192 - GIF SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587801 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Publication de livres ; organisation de concours (divertissement) ; publication electronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.