Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS APPLIQUES BELLECOUR
SARL SUPDEMOD

Numéro de dépôt :
95578913
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2005

Présentation de la marque ARTS APPLIQUES BELLECOUR

Déposée le 29 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPDEMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTS APPLIQUES BELLECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUPDEMOD domicilié(e) 3, place Bellecour, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 236 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SUPDEMOD - France.

La marque ARTS APPLIQUES BELLECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS APPLIQUES BELLECOUR est expirée depuis le 29 juin 2005.


SARL SUPDEMOD - 3, place Bellecour, 69002 LYON - France - SIREN 343236023


SARL SUPDEMOD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Enseignements techniques et artistiques - Formation aux métiers de styliste - Modéliste - Toiliste - Patronnier - Gradueur - Coupeur - Tailleur et toutes spécialités relatives à la couture, l'habillement et le textile.Formation aux métiers de graphiste, dessinateur, illustrateur, photographe et tout métier permettant de produire des images fixes ou animées en 2 ou 3 dimensions.Formation d'architecte d'intérieur, de décorateur, d'ensemblier décorateur et de toutes spécialités s'occupant de l'aménagement d'espaces intérieurs ou extérieurs.Formation aux métiers de dessinateur, créateur, concepteur d'objets et de toutes spécialités participant à la création d'objets uniques ou de grande série.Cours du jour, du soir, par correspondance ou par tout autre moyen.Formation initiale - Formation professionnelle continue - Edition de livres, de revues, journaux, périodiques, magazines, imprimés, matériel d'instructions ou d'enseignements (à l'exception des appareils), manuels de coupe, de couture, de dessin.Matériel pour artistes - Papier et carton - Etuis pour patrons porte-affiches en papier et en carton - Sacs - Sachets - Enveloppes - Pochettes - pour l'emballage - en papier - tubes en carton.Affiches - Aquarelles - Cartes postales - Cartes de souhaits - Chomos - Chromolithographies - Décalcomanies - Dessins - Eaux-fortes (gravures) - Gravures - Images - Objets d'art litographiés - Objets d'art gravés - Planches (gravures) - Photogravures - Pochoirs - Portraits - Tableaux (peintures) encadrés ou non - Maquettes d'architecture - Matériels d'enseignements sous forme de jeux - Modèles d'écriture - Patrons pour la confection de vêtements - Patrons pour la couture - Plans.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif - Organisation de collections de mode - Production de spectacles, films - Bande vidéo promotionnelle - Produits multimédia - Agences pour artistes - Placement de personnel - Aide aux entreprises commerciales dans la conduite de leurs affaires - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - de colloques, conférences

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.