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Marques déposées par la société Sup'entreprise Association 1901
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SUP'ENTREPRISE DEPUIS 1984 ECOLE SUPERIEURE EUROPEENNE D'ENTREPRISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUP'ENTREPRISE DEPUIS 1984 ECOLE SUPERIEURE EUROPEENNE D'ENTREPRISE
Sup'entreprise Association 1901

Numéro de dépôt :
3543539
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
SUP\'ENTREPRISE DEPUIS 1984 ECOLE SUPERIEURE EUROPEENNE D\'ENTREPRISE de Sup\'entreprise Association 1901

Présentation de la marque SUP'ENTREPRISE DEPUIS 1984 ECOLE SUPERIEURE EUROPEENNE D'ENTREPRISE

Déposée le 12 décembre 2007 par la société Sup'entreprise Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUP'ENTREPRISE DEPUIS 1984 ECOLE SUPERIEURE EUROPEENNE D'ENTREPRISE »

Le déposant est la société Sup'entreprise Association 1901 domicilié(e) Siège : 53, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 054 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel RIVET Campus IEA domicilié(e) 53, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP'ENTREPRISE DEPUIS 1984 ECOLE SUPERIEURE EUROPEENNE D'ENTREPRISE est expirée depuis le 12 décembre 2017.


Sup'entreprise Association 1901 - Siège : 53, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France - SIREN 318054251


M. Daniel RIVET Campus IEA - 53, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Papier, carton. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Télécommunications.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.