Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ÉDITIONS DU COSMOGONE
SUP COPY, SARL

Numéro de dépôt :
4129375
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2024
LES ÉDITIONS DU COSMOGONE de SUP COPY

Présentation de la marque LES ÉDITIONS DU COSMOGONE

Déposée le 28 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUP COPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES ÉDITIONS DU COSMOGONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUP COPY domicilié(e) 6 RUE SALOMON REINACH - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 895 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUP COPY, Mme PENISSON EVELYNE domicilié(e) 6 RUE SALOMON REINACH - 69007 - LYON - France.

La marque LES ÉDITIONS DU COSMOGONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ÉDITIONS DU COSMOGONE est expirée depuis le 28 octobre 2024.

SUP COPY a également déposé les autres marques suivantes : LES EDITIONS DU COSMOGONE


SUP COPY, SARL - 6 RUE SALOMON REINACH - 69007 - LYON - France - SIREN 339895930


SUP COPY, Mme PENISSON EVELYNE - 6 RUE SALOMON REINACH - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682868 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ;

Cadrans solaires, pierres précieuses.

Reproductions graphiques, édition et publication de livres et de revues, organisation et conduite de colloque, conférences et séminaires, cours par correspondance.