Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP AIRE URBAINE
Association Sup'aire urbaine (loi 1901) IREP

Numéro de dépôt :
92404376
Date de dépôt :
25/01/1992
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
25/01/2002

Présentation de la marque SUP AIRE URBAINE

Déposée le 25 janvier 1992 par l'association loi 1901 Sup'aire urbaineIREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « SUP AIRE URBAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 7 octobre 2024.

Le déposant est l'association loi 1901 Sup'aire urbaineIREP domicilié(e) rue Melville, 90000 Belfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IREP Mlle Claire PRIVAT - France.

La marque SUP AIRE URBAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP AIRE URBAINE est expirée depuis le 25 janvier 2002.


Association Sup'aire urbaine (loi 1901) IREP - rue Melville, 90000 Belfort - France


IREP Mlle Claire PRIVAT - France


Publication - Publication au BOPI 1992-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12

Republication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Périodique bimestriel