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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNY SYSTEM
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SANESOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANESOL
SUNY SYSTEM, SARL

Numéro de dépôt :
3739498
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2020
SANESOL de SUNY SYSTEM

Présentation de la marque SANESOL

Déposée par voie électronique le 19 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNY SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNY SYSTEM domicilié(e) 1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 44160 - PONTCHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 843 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC THOMERE domicilié(e) 1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 44160 - PONTCHATEAU - France.

La marque SANESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANESOL est expirée depuis le 19 mai 2020.

SUNY SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SUNY SYSTEM , INTEGRASOLE , AEROSPACE , AIRA , STRATOCLAIR , SANNEO , GEOD , VOLTAïCK


SUNY SYSTEM, SARL - 1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 44160 - PONTCHATEAU - France - SIREN 429843980


FREDERIC THOMERE - 1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 44160 - PONTCHATEAU - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation.