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Marques déposées par SUNTORY LIMITED
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUNTORY LIMITED, (société japonaise)

Numéro de dépôt :
92439897
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 octobre 1992 par SUNTORY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est SUNTORY LIMITED, (société japonaise) domicilié(e) 1-40 Dojimahama 2-chome, Kita-Ku, OSAKA,JAPON (dossier no 2229012) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2229012) - 75441 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439897.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 octobre 2012.

SUNTORY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE L'ESPOIR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SUNTORY


SUNTORY LIMITED, (société japonaise) - 1-40 Dojimahama 2-chome, Kita-Ku, OSAKA,JAPON (dossier no 2229012) - Japon


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2229012) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2229012 - Publication au BOPI 2002-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509352 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

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