SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon
Numéro de dépôt :
94543945
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014
Présentation de la marque SUN-OOLONG
Déposée le 9 novembre 1994 par la société SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUN-OOLONG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la société SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon domicilié(e) 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku OSAKA,Japon (dossier no 2271405) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2271405) - 75008 - France.
La marque SUN-OOLONG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon - 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku OSAKA,Japon (dossier no 2271405) - Japon
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2271405) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2004 n°2271405 - Publication au BOPI 2004-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509351 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05
Produits pharmaceutiques.Pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, gâteaux, biscuiterie, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher, extraits de thé oolong (variété de thé entre le vert et le noir)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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