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Marques déposées par SUNTORY LIMITED (Société organisée sous les lois du Japon
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CESURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CESURE
SUNTORY LIMITED (Société organisée sous les lois du Japon)

Numéro de dépôt :
1612171
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque CESURE

Déposée le 27 mars 1990 par SUNTORY LIMITED (Société organisée sous les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUNTORY LIMITED (Société organisée sous les lois du Japon), domicilié(e) 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku, OSAKA, Japon (dossier no 2163207) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2163207) - France.

La marque CESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CESURE est expirée depuis le 27 mars 2010.

SUNTORY LIMITED (Société organisée sous les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : ANGEAILE


SUNTORY LIMITED (Société organisée sous les lois du Japon) - 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku, OSAKA, Japon (dossier no 2163207) - Japon


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2163207) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163207 - Publication au BOPI 2000-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509351 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Vins, whisky, eau-de-vie, eau-de vie de grains, liqueurs, rhum et eau-de-vie de genièvre