Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIRY BELLS
SUNTORY LIMITED (société japonaise)

Numéro de dépôt :
99799810
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque FAIRY BELLS

Déposée le 28 juin 1999 par SUNTORY LIMITED (société japonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FAIRY BELLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est SUNTORY LIMITED (société japonaise), domicilié(e) 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku, Osaka, JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FAIRY BELLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIRY BELLS est expirée depuis le 28 juin 2009.

SUNTORY LIMITED (société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : DELICA MAISON


SUNTORY LIMITED (société japonaise) - 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku, Osaka, JAPON - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371876 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), à savoir graines, semences, bulbes, semis, plantes et fleurs fraîches, fleurs séchées pour la décoration et couronnes de fleurs fraîches.