TOMI
Présentation de la marque TOMI
Déposée le 29 juillet 2013 par la société Suntory Holdings Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMI est expirée depuis le 29 juillet 2023.
Suntory Holdings Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Errata de la publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47