Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMI
Suntory Holdings Limited, Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
4023294
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2023
TOMI de Suntory Holdings Limited

Présentation de la marque TOMI

Déposée le 29 juillet 2013 par la société Suntory Holdings Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société Suntory Holdings Limited domicilié(e) 1-40, Dojimahama 2-Chome, Kita-ku, OSAKA-SHI, Osaka - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMI est expirée depuis le 29 juillet 2023.

Suntory Holdings Limited a également déposé les autres marques suivantes : SUNTORY DELICA , TOMI NO OKA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , YAMAZAKI , , MIZUIKU , PASSIMONI , PRUCIA , BEAUJOLAIS PARTY


Suntory Holdings Limited, Société organisée sous les lois du Japon - 1-40, Dojimahama 2-Chome, Kita-ku, OSAKA-SHI, Osaka - Japon


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Errata de la publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Vins ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières).