Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOMI
Suntory Holdings Limited, Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
4023281
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TOMI de Suntory Holdings Limited

Présentation de la marque TOMI

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par la société Suntory Holdings Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMI »

Le déposant est la société Suntory Holdings Limited domicilié(e) 1-40, Dojimahama 2-Chome, Kita-ku, OSAKA-SHI, Osaka - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque TOMI est expirée depuis le 29 juillet 2023.

Suntory Holdings Limited a également déposé les autres marques suivantes : SUNTORY DELICA , TOMI NO OKA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , YAMAZAKI , , MIZUIKU , PASSIMONI , PRUCIA , BEAUJOLAIS PARTY


Suntory Holdings Limited, Société organisée sous les lois du Japon - 1-40, Dojimahama 2-Chome, Kita-ku, OSAKA-SHI, Osaka - Japon


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647039 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Vins ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières).