Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The Heart of the Matter Au coeur de votre système
SUNTEC Industries France, SAS

Numéro de dépôt :
3752409
Date de dépôt :
08/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2020
The Heart of the Matter Au coeur de votre système de SUNTEC Industries France

Présentation de la marque The Heart of the Matter Au coeur de votre système

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNTEC Industries France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « The Heart of the Matter Au coeur de votre système » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNTEC Industries France domicilié(e) 1 rue LAVOISIER - 21603 - LONGVIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNTEC Industries France domicilié(e) 1 rue LAVOISIER - 21603 - LONGVIC - France.

La marque The Heart of the Matter Au coeur de votre système a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Heart of the Matter Au coeur de votre système est expirée depuis le 8 juillet 2020.

SUNTEC Industries France a également déposé les autres marques suivantes : SUNTEC , SUNTEC insight , SUNTEC , SUNTEC


SUNTEC Industries France, SAS - 1 rue LAVOISIER - 21603 - LONGVIC - France


SUNTEC Industries France - 1 rue LAVOISIER - 21603 - LONGVIC - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 3 août 2012 - Gage constitué n°581005 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-03

Machines-outils ; pompes (machines) ;

Installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.