Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN TASTE
SUNTASTE FOODS LIMITED (société de droit canadien) 60 Harbour Street, Toronto, Ontario M5J 1B6, Canada.

Numéro de dépôt :
1332366
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1995
SUN TASTE de SUNTASTE FOODS LIMITED (société de droit canadien) 60 Harbour Street

Présentation de la marque SUN TASTE

Déposée le 26 novembre 1985 par SUNTASTE FOODS LIMITED (société de droit canadien) 60 Harbour Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN TASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUNTASTE FOODS LIMITED (société de droit canadien) 60 Harbour Street, Toronto, Ontario M5J 1B6, Canada. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque SUN TASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN TASTE est expirée depuis le 26 novembre 1995.


SUNTASTE FOODS LIMITED (société de droit canadien) 60 Harbour Street, Toronto, Ontario M5J 1B6, Canada. - Canada


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Fruits et légumes surgelés, en conserve et séchés.Fruits et légumes frais. Boissons aux fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.