Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNSTEEL
SUNSTEEL, SAS

Numéro de dépôt :
3187293
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
07/10/2022
SUNSTEEL de SUNSTEEL

Présentation de la marque SUNSTEEL

Déposée le 7 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNSTEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « SUNSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNSTEEL domicilié(e) 9 RUE DE LA GLORIETTE - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 229 313 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUNSTEEL domicilié(e) 9 RUE DE LA GLORIETTE - 84000 - AVIGNON - France.

La marque SUNSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNSTEEL est expirée depuis le 7 octobre 2022.

SUNSTEEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , P


SUNSTEEL, SAS - 9 RUE DE LA GLORIETTE - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 478229313


SUNSTEEL - 9 RUE DE LA GLORIETTE - 84000 - AVIGNON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 16 mars 2004 - Changement d'adresse n°388850 - Publication au BOPI 2004-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427757 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498245 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-04-30

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines et machines-outils, à savoir : machines agricoles, machines à battre, machines de brasserie, machines pour la construction des routes, machines à laver, machines typographiques, machines à vapeur, monte-charge ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches, rasoirs Traitement de matériaux, à savoir : découpage, polissage, revêtement métallique, plaquage de métaux et façonnage, vulcanisation. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) . Scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinture de tissus et vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Tirage de photographies

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.