Sunstar Suisse SA, Société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
3244532
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2023
Présentation de la marque GENCIVES SAINES. VIE SAINE.
Déposée le 8 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Sunstar Suisse SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENCIVES SAINES. VIE SAINE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sunstar Suisse SA domicilié(e) Route de Pallatex 15 - 1163 - ETOY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Herbert Smith Freehills Paris LLP, Alexandra Neri domicilié(e) 66 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque GENCIVES SAINES. VIE SAINE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sunstar Suisse SA, Société anonyme de droit suisse - Route de Pallatex 15 - 1163 - ETOY - Suisse
Herbert Smith Freehills Paris LLP, Alexandra Neri - 66 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Inscription le 1 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°412969 - Publication au BOPI 2005-06-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413681 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 2 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°427544 - Publication au BOPI 2006-02-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Inscription le 12 août 2013 - Changement d'adresse n°606380 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538486 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04
Produits chimiques, à savoir, compositions anti-buée pour miroirs et autres instruments dentaires et médicaux. Dentifrices, dentifrices (gels) désensibilisants au fluor et produits de nettoyage des dentiers. Désinfectants pour miroirs et autres instruments médicaux et dentaires ; bandes dentaires, cire d'orthodontie, gels au fluor, solutions thixotrope au fluor à usage local, pâtes prophylaxiques au fluor, colles pour dentiers et agents révélateurs de la plaque dentaire. Fils dentaires, outils pour insérer du fil dentaire sous des bridges et entre des couronnes reliées ; cure-dents, supports pour fil dentaire ; miroirs dentaires ; kits de contrôle de la santé des dents, composés principalement de brosses à dents, fils dentaires, miroirs dentaires et agents révélateurs de la plaque dentaire ; plateaux en matières plastiques pour application de gels à usage dentaire ; plateaux pour application de fluor à usage dentaire ; stimulateurs interdentaires électroniques ou manuels, embouts et poignées de stimulateurs ; poignées et embouts de brosses interdentaires principalement destinés aux dentistes ; et angles de protection jetables. Brosses à dents, brosses pour dentiers, brosses pour bridges et broches, brosses nettoyantes, cure-dents et poignées et embouts pour brosses interdentaires à usage domestique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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