Déposée le 18 décembre 1984 par la société étrangère Sunstar Suisse SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BUTLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Sunstar Suisse SA domicilié(e) Route de Pallatex 15 - 1163 - ETOY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BUTLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sunstar Suisse SA, Société de droit suisse - Route de Pallatex 15 - 1163 - ETOY - Suisse
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 13 août 2004 n°2270757 - Publication au BOPI 2004-08-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Inscription le 1 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°412969 - Publication au BOPI 2005-06-01
Renouvellement sans limitation n°2040675 - Publication au BOPI 1995-02
Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413681 - Publication au BOPI 2005-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20
Inscription le 2 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°427544 - Publication au BOPI 2006-02-02
Inscription le 12 août 2013 - Changement d'adresse n°606380 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2014 n°2566611 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-03
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques produits diététiques pour enfants et malades emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, notamment compositions désinfectantes pour enlever le terne des dents et compositions de détection de bactéries dans les dents;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels), en particulier stimulateurs maxillaires, leurs organes et accessoires; brosses pour les dents et les prothèses dentaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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